Conseil de territoire du 19 octobre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CT2023/069Rapport d'activité de Vallée Sud - Grand Paris 2022-2023 - Délibération - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/070Désignation des représentants au sein du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Emploi Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/071Désignation des membres dans les commissions territoriales - Délibération - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/072Modification des membres au sein de la Commission consultative d'évaluation et de suivi du programme local de prévention des déchets et assimilés - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/073Désignation des membres de la Commission départementale consultative des gens du voyage - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/074Désignation des membres de la Commission intercommunale de l'accessibilité pour des personnes handicapées - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/075Désignation des représentants de l'Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/076Désignation des représentants de l'Etablissement Public Territorial (EPT) au sein du SIMACUR - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/077Désignation des représentants de l'Etablissement Public Territorial (EPT) au sein de l'association France Urbaine - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/078Désignation des représentants de l'Etablissement Public Territorial (EPT) au sein de l'association la ' Petite Bibliothèque Ronde ' - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/079Désignation des représentants de l'Etablissement Public Territorial au sein du théâtre ' Les Gémeaux ' - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/080Désignation des représentants de l'Etablissement Public Territorial (EPT) au sein de l'association théâtre Firmin Gémier La Piscine - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/081Désignation du référent déontologue des élus de l'Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/082Construction du bâtiment de l'Ecole du Développement Durable et de la Ressourcerie et renaturation de la zone urbaine de la Sygrie à Châtenay-Malabry : désignation du jury afférent à l'opération. - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/083Approbation et signature de l'avenant n°1 au contrat de concession avec la société publique locale théâtre de Châtillon Clamart - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/084Décision modificative n°1 au budget principal - Délibération - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/086Clôture du budget annexe Centre culturel Jean Arp - Délibération - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/087Définition des modalités de mise à disposition au public du dossier relatif à la modification simplifiée n° 6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Malakoff - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/088Communication du rapport d'activité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/089Communication des rapports d'activité et du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/090Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés-Exercice 2022 - Délibération - Annexe27/10/202327/10/2023
CT2023/091Soutien de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris à la candidature de la ville d'Antony au Fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (ETCLD), pour la mise en œuvre de l'expérimentation prévue par la loi n° 2020-1577 du 14 décembre 2020. - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/092Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/093Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023
CT2023/094Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)27/10/202327/10/2023